Dan Ostergaard · Cofondateur, Trusty · Ancien responsable mondial de la conformité chez Novartis · Fondateur de PolicyStore
Le paysage des soins de santé est en constante évolution et rester en conformité avec les réglementations est un défi, en particulier pour les petites et moyennes entreprises (PME).
Le GCPG de l’OIG de novembre 2023 offre des perspectives et des directives précieuses pour les prestataires de soins de santé de toutes tailles. Toutefois, les nuances pour les PME méritent une attention particulière, car elles sont souvent confrontées à des défis uniques par rapport à leurs homologues plus importants.
1. Comprendre le GCPG pour les PME
Le GCPG de l’OIG est une ressource complète conçue pour aider les entités de soins de santé à naviguer dans le monde complexe de la conformité. Pour les PME, ce guide est un phare qui éclaire la voie de la conformité dans un secteur truffé de réglementations.
2. Adapter l’approche de conformité
Reconnaissant les contraintes de ressources des PME, le GCPG propose une approche personnalisée de la mise en conformité :
- Référent conformité : au lieu d’un responsable de la conformité à plein temps, les PME peuvent désigner une personne compétente chargée de superviser la conformité.
- Politiques et formations adaptées : Élaborer des politiques et des procédures pertinentes et pratiques en fonction de la taille et de la complexité de la PME. Veiller à ce que tous les employés soient formés et informés de ces politiques.
- Des canaux de communication ouverts : Établir des canaux clairs et accessibles pour signaler les problèmes de conformité, en mettant l’accent sur la confidentialité et sur une politique de non-représailles.
3. Évaluation et surveillance des risques
Effectuer régulièrement des évaluations des risques afin d’identifier les domaines potentiels de non-conformité, en se concentrant sur les processus à haut risque. Les audits et la surveillance doivent être adaptés au périmètre opérationnel de la PME.
4. Application des normes de conformité
Mettre en place un système de conséquences et d’incitations pour faire respecter les normes de conformité. Cela inclut des mécanismes disciplinaires en cas de non-conformité et une reconnaissance du respect des protocoles de conformité.
5. Réaction aux problèmes de conformité
Les PME doivent faire preuve d’agilité pour répondre aux problèmes de conformité détectés. Une enquête rapide et des mesures correctives sont essentielles pour préserver l’intégrité de la conformité.
6. Créer une culture axée sur la conformité
Une culture qui valorise le comportement éthique et la conformité est essentielle. La direction des PME doit promouvoir activement cette culture, en encourageant une communication ouverte et des pratiques éthiques.
Vous pouvez accéder au GCPG de l’OIG ici.
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Questions fréquemment posées
Une ressource publiée par l’Office of Inspector General (États-Unis) en novembre 2023 pour aider les entités de soins de santé de toutes tailles à mettre en place des programmes de conformité efficaces.
En désignant un contact compétent pour la conformité plutôt qu’un responsable à plein temps, en élaborant des politiques et des formations adaptées à sa taille et à sa complexité, et en mettant en place des canaux de signalement accessibles et confidentiels, avec une politique de non-représailles.
Au moyen d’évaluations régulières des risques axées sur les processus à haut risque, avec des audits et une surveillance adaptés au périmètre opérationnel de la PME.
Appliquer les normes avec des conséquences et des incitations, répondre rapidement aux problèmes détectés par une enquête et des mesures correctives, et instaurer une culture dans laquelle la direction promeut activement le comportement éthique.
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